Conditions générales

de ventes

Clause n° 1 : Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’entreprise Pix'Art Photographie, (Siret 53830002100028), représentée par Madame BANAS Carole, dans le cadre de la prestation de service et de la vente de marchandise (CD-Rom, Clé USB, Cadres photos, Cartes mémoires, Supports numérique, livre et album photo, petits articles…) attenant à l’activité de la photographie. Toute prestation accomplie par l’entreprise Pix'Art Photographie, implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Réglementation tarifaire

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros sont exonérés de la TVA, non applicable en vertu de l'article 293 B du CGI . Les tarifs affichés ne comprennent pas les frais d’envois, les frais de déplacement, les dépassements d'horaires, sauf mention contraire indiquée. Des arrhes de 30% du montant convenu sont payables à la signature du contrat. Aucune réservation ne sera prise en compte avant paiement de celui-ci. Une facture sera établie par la photographe dès réception de cet acompte. Ce dépôt n'est ni remboursable ni transférable. Le client est conscient que la photographe bloque la date en question et donc refuse tout autre travail potentiel à cette date. Le solde devra être payé le jour de la dite prestation. En cas d’annulation de la commande, ou d’absence au RDV, ces arrhes ne seront pas restituées. L’entreprise Pix'Art Photographie s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande ou de la signature du contrat. Tout dépassement des horaires convenus lors de la signature du contrat, sera facturé en sus à raison de 60,00€ par heure entamée lors de la réalisation de la prestation. De même en sera-t-il pour tout frais ou ajout à la prestation hors contrat.

Modalités de paiement :

Des arrhes de 30% du montant convenu sont payables à la signature du présent contrat. Aucune réservation ne sera prise en compte avant paiement de celui-ci. Une facture sera établie par la Photographe dès réception de cette avance. Ce dépôt est non remboursable. Le client est conscient que la photographe bloque la date en question et donc refuse tout autre travail potentiel à cette date ; c’est la raison pour laquelle aucun remboursement ne sera effectué. Le solde sera à verser le jour de la prestation. Le photographe se réserve le droit de ne pas se présenter le jour de la prestation, si le solde ne lui a pas été versé.  Les parties conviennent expressément que les photographies ne seront pas livrées à défaut de paiement du solde du prix convenu. Modes de paiement acceptés : espèces, virements bancaires et chèques personnels. Tout dépassement des horaires convenus lors de la signature du contrat sera facturé en sus à raison de 60€/h par heure entamée lors de la réalisation de la prestation.

Mode de règlement :

Les modes de règlements acceptés sont les suivants : Chèques, Espèces, Virements bancaires.

Rabais et ristournes

L’entreprise Pix'Art Photographie s’accorde le droit d’octroyer des rabais ou des ristournes sur certaines prestations ou articles. Aucune réglementation ne s’applique en termes de rabais sur un tarif qui sera appliqué au cas par cas. Aucun remboursement ou réclamation ne sera accepté suite à un achat dont le tarif aura fait l’objet d’un rabais ou d’une ristourne. L’application de ce type de réduction est non reconductible et ne représente pas une généralisation de la prestation ou de l’article à d’autres personnes.

Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel, Pix'Art Photographie se réserve le droit de ne pas assurer la prestation, ou de ne pas livrer la commande. L'acheteur devra verser à la société Pix'Art Photographie une pénalité de 10% du montant total de la prestation ou de l’article.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce : Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause " Retard de paiement ", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restantes dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de l’entreprise Pix'Art Photographie.

Clause de réserve de propriété

L’entreprise Pix'Art Photographie conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral de la facture, en service et en matériel. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, Pix’Art Photographie se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n°3 : Engagements

Le photographe s’engage :

A assurer la prestation photographique choisie par le client.

Le photographe s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser celles-ci dans tout support à caractère pornographique, ou tout autre exploitation pré judiciaire. Aucune diffusion ne sera faîte des photographies prises par le photographe sans l’accord préalable du sujet.

A offrir un tirage de qualité en matière de durée de vie à condition que celui-ci soit protégé dans un cadre et dans un milieu sec, à l’abri de la chaleur, de l’humidité et de toute manipulation.

A conserver les photos achetées (sur support numérique) pour une durée d’un mois à compter de la date de remise des photos, afin que les clients disposent d’un délai suffisant pour effectuer une copie des fichiers. Passé ce délai, aucune réclamation ou demande ne sera prise en compte, car les fichiers seront définitivement supprimés.

Les photos prises par le photographe qui n’auront pas été achetées ou visualisées seront conservées pour un délai d’un mois, après quoi elles seront supprimées.

Les photos remises ou présentées au client sont en totalité traitées et retouchées, en partie au niveau du contraste, de la luminosité, de la saturation, et une partie des clichés se verra appliquer un filtre comme le noir et blanc etc… Les photos seront disponibles à la visualisation et à la vente dans un délai de 1 semaine à 1 mois après le shooting photo. Le photographe s’engage à mettre à disposition des clients le support choisi, selon les moyens à disposition, sinon du délai de traitement d'autres prestataires pour la création/livraison du support, sans quoi l’envoi de la commande sera effectué sans frais supplémentaires. Tout traitement d’image supplémentaire, ou demande particulière, sera effectué selon la disponibilité du photographe, dans un délai annoncé en fonction de l'ampleur du travail, et soumis à la tarification horaire du photographe à 60€ de l’heure.

En cas de force majeure (mauvaises conditions climatiques, intempéries, mouvement de grève, maladie, accident, catastrophe naturelle, problèmes sanitaires etc) le photographe se réserve le droit de modifier les conditions d’exécution de la prestation prévue (lieux, horaires, jours, quantité de photos, matériel…). En cas de modifications majeures de la part du client (report de la prestation sur un jour férié ou spécial, horaires de nuit, lieu différent, modification du service impliquant des frais...), le photographe se réserve le droit de modifier les tarifs proposés. 

Le client s’engage :

Le modèle déclare être majeur et poser librement pour des photos. Tout sujet mineur devra être accompagné d’un parent, de son représentant légal, ou tuteur.

A participer à un shooting photo tout en ayant une attitude responsable et respectueuse envers le photographe et les personnes environnantes.

En cas de prise de rendez-vous, le client s’engage à être présent et ponctuel à la séance photo. En cas d’absence sans en avoir averti au préalable le photographe(2 mois pour un shooting photo, 6 mois pour un mariage/baptême/communion, 3 mois pour un évènementiel), les arrhes ne seront pas restituées et le rendez-vous suivant sera facturé en sus.

En cas de réclamation concernant la qualité des photos achetées (qualité du papier et résolution des fichiers numériques), le client s’engage à effectuer sa réclamation dans les 7 jours suivants la date d’achat de ses photos, par courrier recommandé A/R  cachet de la poste faisant foi. Passé ce délai, plus aucune réclamation ne sera acceptée. Le client devra fournir une preuve visuelle (photographie) de la détérioration ou mauvaise qualité des photos.

D'après les articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, le photographe jouit de son droit d’auteur, et donc le client s’engage à ne pas se procurer les photos prises par le photographe de quelque manière que ce soit, sans en effectuer l’achat.

En cas de célébration religieuse, quelle que soit la nature du culte, le client s'engage à obtenir l'accord préalable de la personne chargée du service liturgique sur le principe de l'autorisation de photographier. En cas de refus de ce dernier, la photographe ne pourra pas être tenu responsable de l'inexécution de sa mission pendant cette partie de la cérémonie. De son côté, la Photographe s'engage à exécuter sa mission sans troubler le déroulement de la cérémonie.

En cas d'annulation de la commande par le client, les arrhes ne seront pas restituées. En cas de force majeure, si le Photographe se trouve dans l'impossibilité d'assurer la prestation convenue, il en informe le client qui aura le choix entre un remboursement immédiat des arrhes versées au titre de la réservation, ou le remplacement par un Photographe partenaire sélectionné et recommandé par Mme BANAS Carole, et ce aux mêmes conditions financières que celles prévues à la présente convention, mais souscrivent dans ce cas et immédiatement au contrat et conditions de contrat de ce photographe remplaçant.

Clause n° 4 : Prestations

Le client est conscient et accepte qu’un shooting photo avec la photographe BANAS Carole, s’effectue sur le lieu de leur choix, mais peut comporter des dangers à proximité (piscine, mer, falaise, trous, arbres, circulation…), et ne tiendra pas pour responsable la photographe en cas de chutes, accidents, ou de blessures pouvant se produire sur le lieu du shooting photo, pour leur propre personne ou celle de leur(s) enfant(s). Le client assume en conséquence la totale responsabilité de sa participation et de celle de ses enfants à un shooting photo. La photographe ne peut garantir au client de se conforter à leurs attentes en matière de style photographique, puisque les images sont subjectives, et de plus, peuvent être influencées par de nombreux facteurs hors du contrôle de la photographe, comme la météo, d'éventuels retards, l'intervention de tierces personnes ou tout autre événement imprévisible... En cas de reportage photo à domicile, le client s’engage à fournir un espace suffisant à l’installation de son matériel, ainsi que des conditions d’hygiène et de sécurité respectueuses du travail du photographe, sans quoi le photographe se réserve le droit de ne pas exécuter la prestation, et les arrhes ne seront pas restitués.

Déplacements

Toute demande de déplacement devra être effectuée auprès de la photographe, qui l’inclura ou non dans le contrat. Tout déplacement supplémentaire ou non prévu, sera facturé en sus à hauteur de 50€ sur la Basse Terre, et 30€ sur la Grande Terre.

Les cours photos

Les cours photo sont disponibles selon les tarifs indiqués, à partir de 12 ans avec l’autorisation d’un adulte. La mise à disposition de matériel est possible selon disponibilité, et remise d’un chèque de caution dont le montant dépend du type de matériel. Lors d’un cours, le client participera à une partie pratique et théorique. En cas de blessures ou accident se produisant lors de la prestation, le client dégage le photographe de toute responsabilité, et assume pleinement ses actes (physiques et verbaux) pouvant entraîner des nuisances ou des blessures envers lui-même, le photographe, ou une tierce personne ; également en cas de dommage matériel de toutes sortes.

Carte cadeau

Une carte cadeau est valable durant un an à compter de la date d’achat. Une carte cadeau n’est pas remboursable. Elle peut être modifiable, sous conditions de respect des différents lieux et horaires préalablement convenus, sans être reporté sur une date spécifique (jour férié, vacances scolaires, dimanche, fêtes importantes…), et dans le respect du nombre de sujets convenu. Le bénéficiaire de la carte cadeau, pourra à tout moment, passer à une offre supérieure moyennant le règlement de la différence entre le montant de la carte cadeau et le tarif de la prestation, mais ne pourra justifier d’aucun remboursement si la prestation choisie est d’un montant inférieur à celui de la carte cadeau.

Immobilier

Le client s’engage à préparer la venue du photographe. De procéder au rangement et nettoyage des lieux convenus pour le shooting avant l’arrivée du photographe. En cas de non-respect de cette préparation, les photos seront tout de même prises dans l’état actuel du logement, sans que le client ne puisse exiger de retouches particulières.

Le photographe s’engage à respecter et à prendre soin des articles concernés par le shooting photo. Il s’engage également à fournir les photos dans les délais qui lui sont impartis.

Packshot

Le client s’engage à fournir pour la séance photo du packshot, des articles propres et nettoyés. Les vêtements et tissus devront être repassés. En cas de non-respect de ces conditions, le photographe ne procèdera pas à la séance photo, ou bien l’effectuera avec des affaires sales ou non repassées. Le client s’engage également à fournir avec les articles une liste de la totalité des articles référencés. Les articles devront être remis de façon à pouvoir les transporter sans difficulté (carton, caisse…). Dans le cas où le dispositif de transport serait en mauvais état, le photographe ne pourra être tenu responsable de la détérioration des articles en cas de chute ou autre soucis lié au transport.

Le photographe s’engage à respecter et à prendre soin des articles concernés par le shooting photo. Il s’engage également à fournir les photos dans les délais qui lui sont impartis. Le délai de prise de vue pour les articles en softbox est fonction du nombre d’articles, le client se verra remettre par mail une estimation du délai de prise de vue ainsi que du délai de traitement. Les objets concernés par les photos en softbox, ne devront pas dépasser les 25 cm (dans la plus grande longueur). Les photos seront remises en format numérique, en HD pour l’impression, et en basse résolution, pour internet. Les retouches photos seront en totalité traitées à différents niveaux, tels que l’exposition, le contraste. Ce traitement ne comprend pas d’éventuels détourage ou modifications particulières. Si tel est le souhait du client, ces retouches peuvent être effectuées moyennant un forfait de retouche horaire à 60€/h. Le descriptif du packshot est décrit dans le contrat.

Clause n°5 : Droits à l’image et droits d’auteur

Droit d’auteur

Le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une œuvre de l'esprit. L'ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi  n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). Régulièrement, de nouvelles lois et décrets sont adoptés modifiant certains articles.

Les œuvres de l'esprit confèrent deux types de droits à leur auteur (art. L.111-1 du CPI) :

    Les droits patrimoniaux, d'ordre économique, qui découlent de l'exploitation de l'œuvre (art. L.122-1 et s. du CPI)

    Les droits moraux qui protègent le lien symbolique, sorte de cordon ombilical, qui rattache l'auteur à son œuvre (art. L.121-1 et suivant du CPI).

Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits d'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi sont constitutifs d'une contrefaçon (art. L.335-2 et suivant du CPI).

Cela signifie que toute exploitation de la photo qui n'aurait pas été prévue par un contrat est susceptible de constituer une contrefaçon qui ouvre la possibilité d'engager une procédure`.

La contrefaçon est un délit. Le contrefacteur peut faire l'objet d'une condamnation pénale.

Droit à l’image

Droit au respect de la vie privée. Ce droit, base juridique du « droit à l'image des personnes », trouve son fondement dans l'art.9 du code civil qui dispose : « Chacun a droit au respect de sa vie privée.».

Les droits opposables aux photographes communément appelés « droit à l'image » sont le fruit d'une construction jurisprudentielle complexe et instable qui s'est développée au cours du XXe siècle.

Contrairement à ce qui est communément admis par le public, le droit à l'image n'est pas inscrit dans une loi. Les juges ont été amenés à apporter des solutions à des litiges relatifs à l'image dans lesquels il était nécessaire de mettre en balance diverses libertés fondamentales pour résoudre ces conflits (liberté d'expression, liberté de communication, droit de propriété, respect de la vie privée…). Le droit à l'image n'existe donc pas en tant que tel, il est plus juste juridiquement de parler de « droits opposables aux photographes ».

De ce fait la photographe s’engage à respecter la vie privée de chacun de ses clients, et à ne pas porter atteinte de quelque manière que ce soit à l’image et à la vie privée d’une personne. Aucune diffusion ne sera faîte des photographies prises par les photographes, sauf avec l'accord signé du/des modèle(s).

Clause n° 6 : Livraison

La livraison est effectuée : Soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur en un lieu défini entre le photographe et le client ; Soit par voie postale à l’adresse de l’acheteur, moyennant sa participation aux frais de port ;

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :

    L’allocation de dommages et intérêts ;

    L’annulation ou le remboursement de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR avec preuves à l'appui de la détérioration des clichés.

Le traitement numérique prend entre 3 à 4 semaines. La création d’un album prend de 4 à 6 semaines. Les impressions et agrandissements prennent environ 2 semaines (ce délai peut-être plus long en cas de demandes spécifiques).

Clause n° 7 : Force majeure

L’entreprise Pix'Art Photographie ne pourra pas être tenue responsable si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

 

Clause n° 8 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce des Abymes, 97139.

 

Fait à Saint François, le 08/05/2020

CAROLE BANAS

PHOTOGRAPHE PROFESSIONNELLE GUADELOUPE

Tel : 0690320659

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